Non catégorisé
ordre du jour conseil 16 octobre 2020
le vendredi 16 octobre 2020 à 20 heures 00 Salle du conseil en Mairie ORDRE DU JOUR Rétrocession lotissement « Le Clos Sur Chaumont » Contrat d’assurance garantissant les risques statutaires Protection sociale complémentaire – convention de participation mutualisée pour des risques de prévoyance Participation complémentaire santé Instauration d’indemnités horaires pour accroissement temporaire d’activité DIVERS Fêtes […]
conseil municipal dimanche 22 Mars 2020
en raison des dernière directive du Premier Ministre le premier conseil municipal pour élire le maire est annulé ce dimanche . voir article du Républicain Lorrain
Résultat élection Municipal 2020
APSC
RAMASSAGE DES ORDURES MENAGERES :
Le jour de collecte, vous devez sortir vos déchets : – avant 6 h du 1er octobre au 31 mai – avant 5 h du 1er juin au 30 septembre tri sélectif
Sanry sur Nied: accueil
Passeport/CNI
En vue de simplifier les démarches pour les usagers, un téléservice « Pré-demande CNI » est mis en place à compter du 08 novembre 2016 pour une première demande de CNI ou un renouvellement. La demande de CNI, ou le renouvellement de celle-ci, repose actuellement sur le document CERFA n°12100*02 (ou 12101*02 pour les mineurs). Le nouveau […]
permis de démolir
Le permis de démolir est utilisé pour les projets de démolition totale ou partielle d’une construction protégée ou située dans un secteur protégé. Un permis de démolir est exigé lorsque la construction dont la démolition est envisagée : relève d’une protection particulière (exemples : secteur protégé par un plan local d’urbanisme (PLU), secteur sauvegardé, bâtiment inscrit […]
déclaration préalable de travaux
La déclaration préalable permet à l’administration de vérifier que le projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur. Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance. Une déclaration préalable de travaux est obligatoire notamment dans les cas suivants : construction nouvelle (garage, dépendance…) ou travaux sur une construction existante ayant […]